Caroline Martin

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Caroline Devaux Caroline Martin-Devaux Caroline Conchard Caroline Martin-Chauvin Caroline Mahinc Caroline Schmitt Caroline Viste-Martin Caroline Pascal Caroline Saint-Martin Caroline Boisson Caroline Gendreau Caroline Stéphan-Bruon Caroline Robin
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Caroline MARTIN
responsable des études déontologiques au Haut conseil du commissariat aux comptes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury pour les épreuves du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Jury pour les épreuves du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000046070746(source JORF)
nomination
21 Juillet 202221/07/2022
De: Martin (Caroline, Alexandra, Rose, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
Les élèves ingénieurs
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élèves ingénieurs"
JORFTEXT000044336659(source JORF)
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Caroline Martin
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
Groupe:
Chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
suppleant
president
JORFTEXT000044315778(source JORF)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Caroline Martin
chargée de mission au bureau des politiques de jeunesse à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentantes désignées par le ministre chargé de la jeunesse
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
date_debut="2021-08-10"
conseil_administration
JORFTEXT000043910121(source JORF)
nomination
06 Août 202106/08/2021
De: Caroline MARTIN
responsable des études déontologiques au Haut Conseil du commissariat aux comptes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury pour les épreuves du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Jury pour les épreuves du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000043768238(source JORF)
nomination
08 Juillet 202108/07/2021
De: Martin (Caroline, Alexandra, Rose, Élisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Caroline MARTIN
titulaire
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
III. -
représentant du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
JORFTEXT000042143830(source JORF)
désignation
24 Juillet 202024/07/2020
De: Caroline Martin
conseillère d'Etat
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Comité de contrôle et de liaison covid-19
Groupe:
Comité de contrôle et de liaison covid-19
JORFTEXT000041920727(source JORF)
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Caroline MARTIN
titulaire
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
III. -
représentant du Haut conseil du commissariat aux comptes
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
JORFTEXT000038906389(source JORF)
désignation
10 Août 201910/08/2019
De: Martin, née Pascal (Caroline, Maximilienne, Mercédès)
présidente de chambre à la section du contentieux du Conseil d'Etat. Chevalier du 26 octobre 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-10-26"
JORFTEXT000038528305(source JORF)
promotion
30 Mai 201930/05/2019
De: Caroline MARTIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2019-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000038383400(source JORF)
admission
17 Avril 201917/04/2019
De: Martin (Caroline)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
psychiatrie à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
concours
JORFTEXT000037523753(source JORF)
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: Caroline MARTIN
titulaire
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
III. -
représentant du Haut conseil du commissariat aux comptes
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
JORFTEXT000037301961(source JORF)
désignation
08 Août 201808/08/2018
De: Caroline Martin
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Marie Delarue
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Conseil d'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036278071(source JORF)
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Caroline Martin
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de la 3e chambre de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-11-01"
president
JORFTEXT000035920763(source JORF)
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: MARTIN (Caroline)
titulaire
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
III. -
représentant du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
JORFTEXT000035563109(source JORF)
désignation
15 Septembre 201715/09/2017
De: MARTIN (Caroline)
titulaire
Objet:
membres du jury du certificat d'aptitude, du certificat préparatoire, et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
III. -
représentant du Haut conseil du commissariat aux comptes
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
JORFTEXT000033106079(source JORF)
désignation
11 Septembre 201611/09/2016
De: Martin (Caroline, Marie)
Objet:
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Dijon
concours
JORFTEXT000029604463(source JORF)
affectation
19 Octobre 201419/10/2014
De: Martin (Caroline), épouse Chauvin
juge (Dax), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Martin (Caroline)
conseillère d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000029107245(source JORF)
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Caroline Martin
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de la 8e sous-section du contentieux
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-04-01"
president
JORFTEXT000028839423(source JORF)
désignation
10 Avril 201410/04/2014
De: Caroline Martin
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-04-01"
president
JORFTEXT000028749966(source JORF)
nomination
20 Mars 201420/03/2014
De: MARTIN (Caroline, Pascale, Marie, Christine)
Objet:
notaire
Remplace:M. MARTIN (Bruno, Marie, Noël)
notaire
notaire_residence="Virieu-sur-Bourbre (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000028556654(source JORF)
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Martin (Caroline), épouse Chauvin
juge (Dax), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Caroline Martin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléante
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000027692601(source JORF)
composition
12 Juillet 201312/07/2013
De: Martin (Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000027443491(source JORF)
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Martin, née Pascal (Caroline, Maximilienne, Mercédès)
conseillère d'Etat ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027248227(source JORF)
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: Caroline Martin
conseillère d'Etat, représentant le ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2013
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000026318244(source JORF)
nomination
28 Août 201228/08/2012
De: Martin (Caroline), épouse Chauvin
juge (Dax), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Martin (Caroline)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2011-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000024765560(source JORF)
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Martin (Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000024464055(source JORF)
nomination
12 Août 201112/08/2011
De: Caroline Martin
conseillère d'Etat représentant le ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000024440252(source JORF)
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Martin (Caroline), épouse Chauvin
juge (Dax), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Caroline Martin
conseillère d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléant
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000024270612(source JORF)
nomination
29 Juin 201129/06/2011
De: Martin (Caroline), épouse Chauvin
juge (Dax), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Caroline Martin
conseiller d'Etat, représentant le ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000022455506(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Caroline Martin
conseiller d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000021824150(source JORF)
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Martin Caroline
Denyse
Objet:
dans les inter régions pour suivre les enseignements du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
1o Au titre de la zone géographique Nord
Interrégion : Sud-Ouest
Spécialité : biologie médicale
SASN0930929A(source BOSanté)
affectation
15 Novembre 200915/11/2009
De: Caroline Martin
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Martin (Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Martin (Caroline), épouse Chauvin
juge (Dax), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Caroline Martin
conseiller d'Etat, représentant le ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000020481433(source JORF)
nomination
05 Avril 200905/04/2009
De: Martin (Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000018821312(source JORF)
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: MARTIN Caroline, épouse SCHMITT
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2008
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000018778318(source JORF)
admission
11 Mai 200811/05/2008
De: Caroline Martin
conseiller d'Eat
Objet:
correcteurs adjoints au jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2008
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000018656581(source JORF)
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Caroline Martin, épouse Chauvin
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Dax
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Dax
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Dax
Tribunal d'instance de Dax
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
tribunal_instance="Dax"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Martin (Caroline)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination
au grade de conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Grade de conseiller d'Etat
date_debut="2007-04-20"
JORFTEXT000000650425(source JORF)
radiation
04 Août 200704/08/2007
De: Caroline Martin
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000425902(source JORF)
nomination
21 Avril 200721/04/2007
De: Martin (Caroline)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série éducation physique et sportive
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2006-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000466670(source JORF)
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: Martin (Caroline), épouse Robin
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Concours de type I
JORFTEXT000000645305(source JORF)
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Martin (Caroline, Magdeleine), épouse Schmitt
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : pharmacie polyvalente et hospitalière
Concours de type I
JORFTEXT000000645305(source JORF)
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Martin (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole
JORFTEXT000000635177(source JORF)
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Martin (Caroline)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2005-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000263899(source JORF)
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Martin (Caroline, Stéphanie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type 2
JORFTEXT000000239957(source JORF)
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Martin (Caroline, Marie), épouse Morille
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours de type 1
JORFTEXT000000239957(source JORF)
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Martin (Caroline)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2004-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000247148(source JORF)
nomination
23 Mai 200423/05/2004
De: Martin (Caroline)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000613990(source JORF)
inscription
24 Avril 200424/04/2004
De: Martin (Caroline, G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Télécommunications
Management et systèmes d'information
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000420942(source JORF)
admission
12 Juillet 200312/07/2003
De: Martin (Caroline)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
Concours de type 2
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Martin (Caroline, A., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Management et systèmes d'information
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000602356(source JORF)
admission
28 Février 200328/02/2003
De: Martin (Caroline)
chambre syndicale des agents artistiques pour la musique classique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
suppleant
JORFTEXT000000583417(source JORF)
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Martin (Caroline)
vice-président du tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000000400576(source JORF)
mutation
07 Juin 200007/06/2000
De: Martin (Caroline)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 1999
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000583106(source JORF)
admission
13 Avril 200013/04/2000
De: Martin (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Dijon-Quétigny
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de Dijon-Quétigny
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Dijon-Quétigny"
JORFTEXT000000197612(source JORF)
diplome
04 Février 199904/02/1999
De: Martin (Caroline)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1998-08-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000755847(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 199810/09/1998
De: Caroline Martin
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1998-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000000374287(source JORF)
nomination
24 Juillet 199824/07/1998
De: Martin (Caroline)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi"
JORFTEXT000000572463(source JORF)
inscription
07 Juin 199807/06/1998
De: Caroline Martin
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1997-09-15"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000566869(source JORF)
désignation
03 Septembre 199703/09/1997
De: Martin (Caroline)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi
Groupe:
Appel est, pour l'année 1997, établi
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi"
JORFTEXT000000199878(source JORF)
inscription
29 Avril 199729/04/1997
De: Martin
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Fabre
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000546356(source JORF)
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Martin (Caroline), épouse Boisson
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000540906(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Martin (Caroline), épouse Boisson
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000373663(source JORF)
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Martin (Caroline), épouse Boisson
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000555936(source JORF)
admissibilite
31 Octobre 199531/10/1995
De: Caroline Martin
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000539043(source JORF)
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Caroline Martin
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000355162(source JORF)
désignation
27 Juillet 199127/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.